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Marques déposées par LE SOLEIL DE PROVENCETODO
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SOLEIL DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE PROVENCE
LE SOLEIL DE PROVENCE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1294156
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2024

Présentation de la marque SOLEIL DE PROVENCE

Déposée le 20 juin 1984 par LE SOLEIL DE PROVENCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE SOLEIL DE PROVENCETODO domicilié(e) 127 AVENUE CHARLES DUPUY - 43700 - BRIVES CHARENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 509 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOLEIL DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLEIL DE PROVENCE est expirée depuis le 20 juin 2024.

LE SOLEIL DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : AUX HALLES DU SOLEIL , LE MARCHE DU SOLEIL


LE SOLEIL DE PROVENCE, Société en nom collectif - 127 AVENUE CHARLES DUPUY - 43700 - BRIVES CHARENSAC - France - SIREN 305509077


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261747 - Publication au BOPI 2004-03-31

Renouvellement sans limitation n°2031744 - Publication au BOPI 1994-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2561071 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24

Fruits-Légumes Epicerie Fromage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.